Je passe mon permis, je sauve une vie !
                                           Je passe mon permis, je sauve une vie !

Informations légales

Siège social

137 Chemin du hameau de plan Sarrain

Le Hameau des Oliviers - Villa 21

06370 Mouans-Sartoux

Contact

Représentant légal :

David Larqué

Téléphone : 06.15.49.35.98
Site web : www.exnihiloassociation.fr
Courriel  : exnihiloassociation@orange.fr

Immatriculation

Immatriculation au Registre des associations à la Direction de la réglementation.

Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.

Vu le décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi précitée la sous-préfecture de Grasse fait connaître en date du 12 décembre 2014 la constitution de cette association sous le n° W061005819

Parution au Journal Officiel sous l'annonce n°76 du 20 Décembre 2014

Numéro d'Insee

SIRET : 808 635 379 00015

CODE APE : 9499Z

 

CNIL

 

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.exnihiloassociation.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, tranférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données dont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Délibération n° 2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'informations ou de communication externe.