Informations légales
Siège social
137 Chemin du hameau de plan Sarrain
Le Hameau des Oliviers - Villa 21
06370 Mouans-Sartoux
Contact
Représentant légal :
David Larqué
Téléphone : 06.15.49.35.98
Site web : www.exnihiloassociation.fr
Courriel : exnihiloassociation@orange.fr
Immatriculation
Immatriculation au Registre des associations à la Direction de la réglementation.
Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
Vu le décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi précitée la sous-préfecture de Grasse fait connaître en date du 12 décembre 2014 la constitution de cette association sous le n° W061005819
Parution au Journal Officiel sous l'annonce n°76 du 20 Décembre 2014
Numéro d'Insee
SIRET : 808 635 379 00015
CODE APE : 9499Z
CNIL
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.exnihiloassociation.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, tranférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données dont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Délibération n° 2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'informations ou de communication externe.
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